Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDAP INTERNATIONAL
/
PYROTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PYROTECH
EDAP INTERNATIONAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1683601
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2001

Présentation de la marque PYROTECH

Déposée le 29 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) EDAP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PYROTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDAP INTERNATIONAL domicilié(e) Le Parc aux Vignes, Rue des Vieilles Vignes, 77200 CROISSY BEAUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque PYROTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYROTECH est expirée depuis le 29 juillet 2001.

EDAP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : EDAP L'AVENIR APPARTEMENT A LA PIEZO-PRECISION , LITHEDAP , SONEDAP


EDAP INTERNATIONAL (société anonyme) - Le Parc aux Vignes, Rue des Vieilles Vignes, 77200 CROISSY BEAUBOURG - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 19 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238905 - Publication au BOPI 1997-06-19

Inscription le 13 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238559 - Publication au BOPI 1997-06-13

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, en particulier appareils de traitement thermique de cellules par ultra-sons